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Merci de votre visite et Bienvenue à www.Exponando.com/net/de ("Exponando ").

Les présentes conditions d’utilisation, la politique de confidentialité, les modalités relatives aux appareils mobiles et toutes les politiques affichées sur note site Web énoncent les modalités aux termes desquelles nous vous offrons d’utiliser notre site, nos services, nos applications et nos outils (collectivement, les « services ») et vous y donnons accès. Pour obtenir un aperçu de nos politiques, cliquer ici. Toutes ces politiques, les modalités relatives aux appareils mobiles et la politique de la confidentialité sont intégrées dans les présentes conditions d’utilisation par renvoi. Vous acceptez de vous conformer à tous les éléments mentionnés ci dessus lorsque vous utilisez nos services ou y accéder.

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Vous pouvez accéder aux services par l’intermédiaire du service d’un tiers, et vous nous autorisez à accéder à vos renseignements sur ce service et à les stocker et utiliser comme le permet ce service et comme notre politique de confidentialité peut le décrire.

Si vous croyez que votre compte a fait l’objet d’une utilisation abusive ou que sa sécurité pourrait avoir été compromise, veuillez communiquer immédiatement avec le service à la clientèle de Exponando (Support).

Utilisation des services de Exponando. Vous placerez vos annonces dans les catégories ou la zone appropriée et vous n'adopterez pas les comportements répréhensibles suivants:

  • Porter atteinte aux droits détenus par des tiers;
  • Violer les lois en vigueur ou le Règlement sur les Contenus Interdits;
  • Diffuser des pourriels ou proposer des systèmes de commercialisation à paliers multiples et des  
  • pyramides;
  • Donner des informations fausses ou de nature à induire leur destinataire en erreur;
  • Diffuser des virus ou autres technologies de nature à porter atteinte à Exponando ou aux intérêts et biens d'autres utilisateurs de Exponando;
  • Imposer une charge déraisonnable sur notre infrastructure ou interférer avec le bon fonctionnement de Exponando;
  • Copier, modifier ou distribuer tout contenu appartenant à autrui;
  • Utiliser un robot, araignée, racleur ou tout autre moyen électronique pour accéder à Exponando et pour collecter du contenu de site quel qu'en soit l'intention, sans permission écrite de Exponando.

    Collecter ou vous procurer de toute autre manière des informations relatives à autrui, notamment les adresses de courriel sans y avoir été autorisé;

    Contourner les mesures destinées à prévenir ou restreindre l'accès à Exponando. 

Utilisation abusive des services Exponando. Veuillez utiliser le système de signalement afin d'indiquer tout problème ou contenu offensant afin qu'ensemble nous puissions assurer le bon fonctionnement des services. Nous pourrons résilier ou réduire l'accès à nos services, retirer certains contenus hébergés et prendre des mesures techniques et juridiques afin d'interdire l'accès à Exponando à certains utilisateurs si nous considérons qu'ils posent un problème ou se comportent de manière incompatible avec nos règlements ou l'esprit de ceux-ci. Toutefois, que nous décidions d'interdire ou non l'accès à Exponando à un utilisateur, nous refusons toute responsabilité en cas d'usage non autorisé ou illicite de Exponando par ses utilisateurs.

Frais et services. L'usage des services Exponando est pour le moment gratuit; cependant, certains frais sont exigés selon le service offert. Si le service que vous utilisez exige des frais, vous aurez la possibilité de passer en revue et d'accepter ces frais. Nos frais sont mentionnés en  devise du pays ou nos clients se trouve et nous nous réservons le droit de changer ceux-ci de temps à autre. Nous vous notifierons de tout changement de nos frais, en publiant ces changements sur le site. Il est possible que nous changions nos frais temporairement pour des évènements promotionnels ou de nouveaux services ; ces changements prennent effet lorsque nous annonçons l'évènement promotionnel ou le nouveau service. Nos frais ne sont pas remboursables et vous êtes responsable des paiements lorsqu'ils sont dus. Si vous ne payez pas les frais dus, nous nous réservons la possibilité de limiter votre accès aux services. Si votre méthode de paiement échoue ou si votre compte est en retard, il est possible qu'on fasse appel à un tiers pour la collection du montant (pour les comptes qui ont passé leurs échéances par plus de 180 jours, vous nous autorisez à donner à PayPal la directive de déduire le montant de votre solde de compte PayPal).

Les taxes des pays associées à nos services seront prélevées lorsqu’elles sont exigibles. Vous vous engagez à fournir les renseignements exacts à l’égard de votre adresse qui sont nécessaires pour que Exponando respecte ses obligations en vertu des lois applicables. Dans la mesure où ces renseignements ne sont pas fournis, il revient à Exponando d’établir et de percevoir les taxes appropriées.

Vous êtes seul responsable de prélever et de remettre toutes les taxes applicables à la vente des articles ou des services que vous avez affichés sur Exponando.

Contenu. Les services Exponando contiennent des éléments nous appartenant, vous appartenant et appartenant à d'autres utilisateurs. Vous acceptez de ne pas copier, modifier ou distribuer les services Exponando, nos brevets et marques déposées. En acceptant les présentes, vous nous concédez un droit non exclusif, mondial, perpétuel, irrévocable, non rémunéré par des redevances et pouvant faire l'objet de sous-licences, sur les droits de propriété intellectuelle, droit de publicité et/ou droits sur une base de données, se rapportant au contenu que vous fournissez. Si vous considérez qu'on a porté atteinte à vos droits ou qu'un contenu est illégal, veuillez en informer le responsable au service à la clientèle de Exponando et nous mènerons une enquête sur la question. Nous nous réservons le droit de retirer un contenu lorsque nous avons des raisons de penser que celui-ci enfreint les présentes modalités d'utilisation ou les droits détenus par des tiers.

Signaler une annonce qui enfreint le règlement sur la propriété intellectuelle (Verified Rights Owners - VeRO). Ne publiez pas de contenu qui contrevienne aux droits d'une tierce personne. Cela inclut, mais n'est pas limité au contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle, tels qu'un droit d'auteur ou une marque de commerce (par exemple, offrir des objets de contrefaçon à la vente). Nous nous réservons le droit de retirer du site tout contenu où nous suspectons la violation de nos modalités d'utilisation du site, de nos politiques ou des droits d'une tierce personne. Les étapes suivantes vous permettront de signaler toute annonce sur Exponando que vous suspectez d'enfreindre vos droits sur la propriété intellectuelle. Seul le détenteur des droits sur la propriété intellectuelle peut signaler des articles ou annonces qui enfreignent leurs droits, en utilisant le programme (Verified Rights Owners - VeRO) de Exponando. Si vous croyez fermement qu'une annonce sur l’un des services Exponando porte atteinte à vos droits d'auteur, votre marque de commerce ou d'autres droits de propriété intellectuelle, vous n'aurez qu'à nous contacter immédiatement pour pouvoir prendre les Procédures judiciaires . Après réception de votre première Notification (Verified Rights Owners - VeRO), nous vous confirmerons votre participation à notre programme et vous ferons parvenir de plus amples informations sur la manière de signaler électroniquement toute infraction à notre règlement sur la propriété intellectuelle. Nous nous réservons le droit de partager, conformément à la loi applicable, le formulaire complété d'Avis d'allégation d'infraction (Verified Rights Owners - VeRO)  avec le tiers qui a affiché l'annonce potentiellement illicite.

Exclusions et limitations de responsabilité. Les services Exponando sont offerts « tels quels » et « selon leur disponibilité ». Vous acceptez de ne pas nous tenir pour responsables des annonces placées par d'autres utilisateurs ou des agissements de ces derniers. Vous acceptez également de ne pas nous tenir responsables du traitement de paiement par d’autres fournisseurs de services tels que PayPal (chacun étant un «Processeur de paiement»). Pour plus de certitude, le cas échéant, si vous liez un compte de Processeur de paiement à votre compte Exponando, vous reconnaissez et acceptez que, en effectuant des paiements par l’entremise de Exponando avec ce Processeur de paiement, vous êtes lié par les modalités applicables du Processeur de paiement, et nous ne sommes pas responsables des pertes, réclamations ou dommages résultant de quelque manière que ce soit des services de ce tiers. Étant donné que la plupart des éléments placés sur les services Exponando proviennent d'autres utilisateurs, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité ou la ponctualité des annonces ou des communications des utilisateurs relatives à la qualité, la sécurité ou la légalité de ce qui est offert. Nous ne pouvons pas non plus garantir un accès continu et sûr à nos services. La fonction de notification à l’égard de nos services n’opère pas nécessairement en temps réel. Cette fonction est soumise à des retards indépendants de notre volonté, y compris, sans limitation, des retards ou des temps d’attente attribuables à votre emplacement physique ou au réseau de votre fournisseur de service de données sans fil. Par conséquent, dans la mesure permise par les lois, nous déclinons expressément l’ensemble des garanties, déclarations et conditions, expresses ou implicites, y compris celles quant à la qualité, à la qualité marchande, à la durabilité, à l’adaptabilité à une fin particulière et celles découlant de la loi. Nous ne pourrons être tenus responsables pour toute perte financière ou commerciale, toute atteinte à la réputation, ou tout dommage spécial, indirect ou consécutif découlant de votre utilisation de Exponando, même si vous nous avisez de la possibilité que surviennent pareils dommages, ou encore si nous pouvions raisonnablement en prévoir l’éventualité. Dans la mesure où certains pays ne permettent pas d'exclure les garanties ou la responsabilité, les exclusions mentionnées ci-dessus ne s'appliquent peut-être pas à votre cas.

 

Nonobstant le paragraphe précédent, dans l'hypothèse où il était considéré que notre responsabilité était engagée à votre égard ou à l'égard de toute tierce personne (sur le plan contractuel ou extracontractuel, en raison d’une négligence, d’une responsabilité délictuelle absolue, en vertu de la loi ou de toute autre façon), celle-ci sera limitée au plus élevé des deux montants suivants a) le montant total des frais et commissions que vous nous aurez versés durant les douze mois précédant le fait générateur de cette responsabilité ou b) 100 Euro.

Indemnisation. Vous indemniserez Exponando et les membres de son groupe et nos dirigeants, administrateurs, mandataires et employés ainsi que les leurs (individuellement, une « partie indemnisée ») et le tiendrez à couvert à l’égard de toute réclamation présentée par un tiers, ainsi que de tous montants payables à ce tiers, que ce soit à titre de règlement ou de montant autrement accordé, et des frais juridiques raisonnables qu’engage l’une des parties indemnisée par suite ou à l’égard de votre utilisation des services Exponando, de toute violation alléguée de votre part des conditions applicables et de toute violation alléguée, de votre part, des conditions applicables et de toute violation alléguée, de votre part, de toute loi ou de tout règlement applicable. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusif de toute question sous réserve d’une indemnisation par vous même, mais vous ne serez aucunement dispensé de ce fait de vos obligations d’indemnisation.

Informations personnelles.En utilisant les services Exponando, vous consentez à la collecte, au transfert, au stockage et à l'utilisation de vos informations personnelles par Exponando. (le « responsable du traitement ») sur des serveurs situés aux États-Unis et dans l'Union Européenne, conformément à notre  Règlement relatif au traitement des renseignements personnels.

Exponando Support

Re: User Inquiries

Nous vous adresserons toute notification par le biais de l'adresse de courriel que vous nous aurez fournie ou par courrier recommandé. Les notifications faites par courrier recommandé seront réputées avoir été reçues cinq jours suivant leur date d'expédition. Nous pourrons mettre à jour le présent contrat à tout moment, toute mise à jour entrant en vigueur la prochaine fois que vous utiliserez le site ou 30 jours après, en fonction de celle des deux dates qui sera la plus proche de la mise à jour. Aucune autre modification du contrat ne pourra être faite, à moins de l'avoir été par écrit et d'avoir été signée par les utilisateurs et nous-mêmes. Veuillez adresser vos questions, commentaires ou réclamations au service à la clientèle de Exponando.

Modalités relatives aux appareils mobiles. Si vous accédez aux services Exponando au moyen d’un appareil mobile qui utilise l’application mobile Exponando i (l’« application »), les modalités suivantes (les « modalités d’utilisation ») s’appliquent à vous en plus de la politique sur le respect de la vie privée et des mentions juridiques applicables ou de la convention de licence d’utilisateur final, selon le cas, relatives aux appareils mobiles. L’utilisation que vous faites de l’application confirme votre acceptation des présentes modalités d’utilisation.

Utilisation de l’application. Exponando vous accorde le droit d’utiliser l’application uniquement pour votre usage personnel. Lorsque vous utilisez l’application, vous devez vous conformer à toutes les lois applicables et aux conditions imposées par des tiers (p. ex. votre entente de service relativement à la transmission de données sans fil). L’application ne contient pas nécessairement les mêmes fonctions que celles qu’offre le site Web www. Exponando.ca. Vous téléchargez et utilisez l’application à votre discrétion et à vos risques et vous êtes seul responsable des dommages causés à vos appareils ou des pertes de données qui résultent du téléchargement ou de l’utilisation de l’application.

Propriété intellectuelle – applications. Exponando est propriétaire ou titulaire, aux termes de licences, de tous les droits, titre et intérêts relatifs à ses applications, y compris tous les droits en vertu des lois sur les brevets, les droits d’auteur, les secrets commerciaux, les marques de commerce et tous les autres droits exclusifs, y compris les demandes, les renouvellements, les prorogations et les rétablissements de ceux-ci. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, traduire, décompiler, désosser ou désassembler l’application, à ne pas en tirer des œuvres dérivées et à ne pas tenter d’en extraire le code source et à ne pas retirer, masquer ou modifier les avis relatifs aux droits d’auteur, aux marques de commerce ou à d’autres droits exclusifs de Exponando apposés à l’application ou contenus dans celle-ci ou auxquels on accède en même temps qu’à une application de Exponando ou par celle-ci.


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